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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre 1er : Régime des ministres des cultes et des membres des congrégations et collectivités religieuses
Code de la sécurité sociale
Partie réglementaire - Décrets simples
Livre VII : Régimes divers - Dispositions diverses
Titre 2 : Régimes divers de non-salariés et assimilés
Chapitre 1er : Régime des ministres des cultes et des membres des congrégations et collectivités religieuses
Section 2 : Assurance vieillesse (1985-12-21-2006-11-01)
Section 3 : Assurance invalidité (1991-07-23-2004-02-26)
Section 4 : Détachement temporaire à l'étranger (2000-01-01-2006-11-01)
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