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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Assurance veuvage
Code de la sécurité sociale
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
Titre 5 : Assurance vieillesse
Assurance veuvage
Chapitre 1er : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de retraite (1985-12-21-1997-11-01)
Chapitre 3 : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de réversion. (1985-12-21-1990-11-30)
Chapitre 4 : Modalités de la demande de pension de réversion. (1985-12-21-1997-11-01)
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