Chapitre III : Sécurité

Section 1 : Règles générales d'utilisation des équipements de travail et moyens de protection, y compris les équipements de protection individuelle (1993-01-15-2008-05-01)

Section 1 : Objets pesants. (1973-11-21-1993-01-01)

Section 2 : Mesures d'organisation et conditions de mise en oeuvre des équipements de travail (1993-01-15-2008-05-01)

Section 2 : Machines et appareils dangereux. (1973-11-23-1993-01-15)

Section 3 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail (1993-01-15-2008-05-01)

Section 3 : Prévention des incendies (1973-11-23-1992-04-01)

Section 4 : Dispositions diverses. (1973-11-23-1993-01-15)

Section 4 : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de protection individuelle (1993-01-15-2008-05-01)

Section 5 : Mesures d'application. (1973-11-23-1993-01-15)

Section 5 : Dispositions diverses et mesures d'application (1993-01-15-2008-05-01)

Section 6 : Procédures de certification de conformité (1993-01-01-2999-01-01)

Section 6 : Procédures de contrôle des appareils, machines, éléments de machines, protecteurs de machines, dispositifs, équipements et produits de protection (1980-04-01-1993-01-01)

Section 7 : Equipements de travail et moyens de protection soumis aux obligations de sécurité définies au I de l'article L. 233-5 (1993-01-15-2999-01-01)

Section 7 : Equipements de travail et moyens de protection soumis aux obligations définies au I de l'article L. 233-5 (1993-01-01-1993-01-15)

Section 7 : Matériels auxquels s'appliquent les dispositions du premier alinéa de l'article L. 233-5 (1989-10-01-1993-01-01)

SECTION 8 : REGLES GENERALES D'HYGIENE ET DE SECURITE APPLICABLES AUX MACHINES ET APPAREILS MENTIONNES AU 3° DU DEUXIEME ALINEA DE L'ARTICLE L. 233-5. (1980-07-17-1993-01-01)

Section 8 : Règles techniques de conception et de construction et procédures de certification de conformité applicables aux équipements de travail visés aux 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 233-83 et aux composants de sécurité visés à l'article R. 233-83-2 faisant l'objet d'une des opérations mentionnées au II de l'article L. 233-5 (1996-08-18-2999-01-01)

Section 8 : Règles techniques de conception et de construction et procédures de certification de conformité applicables aux équipements de travail visés aux 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 233-83 et aux moyens de protection visés aux 1° et 2° de l'article R. 233-83-2 faisant l'objet d'une des opérations mentionnées au II de l'article L. 233-5 (1993-01-15-1996-08-18)

Section 8 : Dispositions applicables aux équipements de travail visés aux 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 233-83 et aux moyens de protection visés aux 1° et 2° de l'article R. 233-83-2 faisant l'objet d'une des opérations mentionnées au II de l'article L. 233-5 (1993-01-01-1993-01-15)

Section 9 : Règles particulières d'hygiène et de sécurité applicables à certains types ou catégories de matériels (1988-04-01-1993-01-01)

Section 9 : Règles techniques de conception et de construction applicables à certains types ou catégories de matériels (1993-01-15-2008-05-01)

Section 9 : Règles techniques applicables à certains types ou catégories de matériels (1990-01-14-1993-01-15)

Section 10 : Equipements de protection individuelle (1993-01-01-1993-01-15)

Section 10 : Règles techniques de conception et de fabrication et procédures de certification de conformité applicables aux équipements de protection individuelle (1993-01-15-2008-05-01)