Sous-section 2 : Mesures particulières applicables à l'utilisation de certains équipements de travail ou à certaines situations de travail (1993-01-15-2008-05-01)
Sous-section 3 : Mesures complémentaires applicables pour l'utilisation des équipements de travail servant au levage de charges (1998-12-05-2008-05-01)
Sous-section 4 : Mesures complémentaires applicables à l'utilisation des équipements de travail mobiles (1998-12-05-2008-05-01)
Sous-section 5 : Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles et des équipements de travail servant au levage (1998-12-05-2008-05-01)
Sous-section 6 : Mesures complémentaires relatives à l'exécution de travaux temporaires en hauteur et aux équipements de travail mis à disposition et utilisés à cette fin (2004-09-03-2008-05-01)