Chapitre II : Maintien en état de conformité. (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle. (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre IV : Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché. (2008-05-01-2999-01-01)