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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 4 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie législative
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
  - Livre IV : Validation des acquis de l'expérience

Titre Ier : Objet de la validation des acquis de l'expérience et régime juridique

Chapitre Ier : Objet de la validation des acquis de l'expérience. (2008-05-01-2022-12-23)

Chapitre Ier : Service public de la validation des acquis de l'expérience (2022-12-23-2999-01-01)

Chapitre II : Régime juridique. (2008-05-01-2022-12-23)

Chapitre II : Régime juridique de la validation des acquis de l'expérience (2022-12-23-2999-01-01)