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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code général des impôts, annexe III

Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Première partie : Impôts d'État
  - Titre III : Contributions indirectes et monopoles fiscaux - Taxes diverses
    - Chapitre premier : Boissons

Section I : Alcools

A : Production (1979-03-11-1996-05-12)

B : Régime économique (1979-07-01-1993-01-05)

C : Régime fiscal. (1979-07-01-1996-05-12)