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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre III : Contributions indirectes et monopoles fiscaux - Taxes diverses
Code général des impôts, annexe III
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
Première partie : Impôts d'État
Titre III : Contributions indirectes et monopoles fiscaux - Taxes diverses
Chapitre 0I : Alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés (2001-03-31-2001-06-27)
Chapitre 0I : Echanges intracommunautaires des alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés (1994-09-02-2000-03-31)
Chapitre premier : Boissons (1979-03-11-1996-05-12)
Chapitre II : Garantie des matières d'or, d'argent et de platine (1979-07-01-1994-09-02)
Chapitre III : Droits divers (1979-07-01-1996-05-12)
Chapitre III bis : Régime économique du sucre. (1979-07-01-1993-01-05)
Chapitre III ter : Régime économique de l'isoglucose. (1982-04-10-1995-10-27)
Chapitre IV : Monopoles (1979-07-01-1996-05-12)
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