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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code général des collectivités territoriales

Partie réglementaire
- LIVRE IV : RÉGIONS À STATUT PARTICULIER ET COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE CORSE
  - TITRE II : LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE CORSE
    - Chapitre II : Organisation

Section 4 : Le conseil économique, social et culturel de Corse

Sous-section 1 : Organisation (R) (2000-04-09-2002-05-05)

Sous-section 2 : Fonctionnement (R) (2000-04-09-2002-05-05)

Sous-section 3 : Garanties (R). (2000-04-09-2002-05-05)