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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code des postes et des communications électroniques

Partie réglementaire - Décrets simples
- LIVRE II : Les communications électroniques
  - TITRE Ier : Dispositions générales
    - CHAPITRE III : Télégraphe

SECTION 3 : Service télex

Paragraphe 1er : Généralités. (1991-07-12-2005-04-30)

Paragraphe 2 : Abonnements. (1991-07-12-2005-04-30)

Paragraphe 3 : Communications. (1991-07-12-2005-04-30)

Paragraphe 4 : Suspension d'une ligne d'abonnement télex. (1991-07-12-2005-04-30)