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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Dispositions générales
Code du sport
Partie réglementaire - Décrets
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 1 : Dispositions générales
Sous-section 1 : Obligation de déclarer l'exploitation d'un établissement de pratique sportive (2007-07-25-2016-03-11)
Sous-section 2 : Obligations générales (2007-07-25-2999-01-01)
Sous-section 3 : Rôle du préfet du département (2007-07-25-2999-01-01)
fr
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