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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 2 : Délivrance et validation du permis de chasser
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre II : Protection de la nature
Titre II : Chasse
Chapitre III : Permis de chasser.
Section 2 : Délivrance et validation du permis de chasser
Sous-section 1 : Délivrance. (2001-06-28-2003-08-07)
Sous-section 2 : Validation du permis de chasser. (2001-06-28-2003-08-07)
Sous-section 3 : Modalités de validation du permis de chasser. (2001-06-28-2003-08-07)
Sous-section 4 : Dispositions propres à l'Ile-de-France. (2001-06-28-2003-08-07)
Sous-section 5 : Licences. (2001-06-28-2003-08-07)
Sous-section 6 : Refus et exclusions. (2001-06-28-2003-08-07)
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