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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Des centres de formation d'apprentis
Code du travail
Partie réglementaire ancienne - Décrets simples
Livre VIII : Dispositions spéciales aux départements d'outre-mer
Titre Ier : Conventions relatives au travail
Chapitre Ier : Apprentissage
Section 1 : Des centres de formation d'apprentis
Paragraphe 1 : Des conventions portant création de centres de formation d'apprentis (1974-09-29-1990-07-01)
Paragraphe 2 : De la conclusion et du renouvellement des conventions. (1974-09-29-1990-07-01)
Paragraphe 3 : Du personnel des centres de formation d'apprentis. (1974-09-29-1990-07-01)
Paragraphe 4 : Du contrôle des centres de formation d'apprentis. (1974-09-29-1990-07-01)
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