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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 2 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire ancienne - Décrets simples
- Livre VIII : Dispositions spéciales aux départements d'outre-mer
  - Titre Ier : Conventions relatives au travail
    - Chapitre Ier : Apprentissage
      - Section 1 : Des centres de formation d'apprentis

Paragraphe 1 : Des conventions portant création de centres de formation d'apprentis

Dispositions générales. (1974-09-29-1990-07-01)

De l'organisation des centres. (1974-09-29-1990-07-01)

Du fonctionnement pédagogique des centres. (1974-09-29-1990-07-01)

De l'organisation financière des centres. (1974-09-29-1990-07-01)