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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 5 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 2 : La Monnaie de Paris
Code monétaire et financier
Partie réglementaire
Livre Ier : La monnaie
Titre II : La monnaie fiduciaire
Chapitre Ier : Les monnaies métalliques.
Section 2 : La Monnaie de Paris
Sous-section 1 : Dispositions générales. (2007-02-28-2999-01-01)
Sous-section 2 : Organisation et fonctionnement. (2007-02-28-2999-01-01)
Sous-section 3 : Régime financier et comptable. (2007-02-28-2999-01-01)
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