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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 5 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Accompagnement personnalisé pour l'accès à l'emploi
Code du travail
Partie législative
Cinquième partie : L'emploi
Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
Chapitre Ier : Accompagnement personnalisé pour l'accès à l'emploi
Section 1 : Objet et conventions. (2008-05-01-2999-01-01)
Section 2 : Plan local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi. (2008-05-01-2999-01-01)
Section 3 : Accompagnement des jeunes vers l'emploi (2008-05-01-2017-01-01)
Section 3 : Droit à l'accompagnement des jeunes vers l'emploi et l'autonomie (2017-01-01-2999-01-01)
Section 4 : Dispositions d'application. (2008-05-01-2999-01-01)
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