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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie législative
- Cinquième partie : L'emploi
  - Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
    - Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi

Chapitre II : Insertion par l'activité économique

Section 1 : Objet. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 2 : Conventions. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 3 : Mise en oeuvre des actions d'insertion par l'activité économique (2008-05-01-2999-01-01)

Section 4 : Dispositions d'application. (2008-05-01-2999-01-01)