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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mardi 17 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Organisation administrative
Code des communes
Partie réglementaire
Administration et services communaux
Services communaux
Régies municipales
Régies dotées de la seule autonomie financière
Organisation administrative
Dispositions générales . (1977-03-18-1988-05-08)
Conseil d'exploitation . (1977-03-18-1988-05-08)
Directeur . (1977-03-18-1988-05-08)
Agent comptable et régisseur . (1977-03-18-1988-05-08)
fr
en