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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 5 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
  - Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux
    - Chapitre II : La traçabilité des animaux
      - Section 2 : Identification et enregistrement des animaux

Sous-section 2 : Identification des espèces bovine, ovine, caprine et porcine

Paragraphe 1 : Dispositions communes (2006-12-23-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques au cheptel bovin (2006-12-23-2025-10-24)

Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux bovins (2025-10-24-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques aux ovins et caprins (2006-12-23-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques aux porcins (2006-12-23-2999-01-01)