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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VI : Production et marchés
  - Titre V : Les productions animales
    - Chapitre III : L'organisation de l'élevage
      - Section 2 : Les établissements de l'élevage, les instituts techniques nationaux, le Conseil supérieur de l'élevage, l'établissement public Les Haras nationaux et les commissions consultatives régionales d'orientation du cheval

Sous-section 4 : L'établissement public Les Haras nationaux.

Article R*653-154 consolidé du samedi 6 septembre 2003 au vendredi 30 décembre 2005

Paragraphe 1 : Missions. (2003-09-06-2005-12-30)

Paragraphe 2 : Administration et fonctionnement. (2003-09-06-2005-12-30)

Paragraphe 3 : Organisation financière. (2003-09-06-2005-12-30)