Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VI : Production et marchés
  - Titre V : Les productions animales
    - Chapitre III : Reproduction, amélioration et préservation du patrimoine génétique des animaux d'élevage
      - Section 4 : Reproduction animale

Sous-section 4 : Les organismes de sélection

Paragraphe 1 : Dispositions communes aux ruminants, porcins et carnivores domestiques (2006-12-23-2025-05-22)

Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux équidés (2006-12-23-2025-05-22)