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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 5 jours)
—
mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 4 : Reproduction animale
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VI : Production et marchés
Titre V : Les productions animales
Chapitre III : Reproduction, amélioration et préservation du patrimoine génétique des animaux d'élevage
Section 4 : Reproduction animale
Sous-section 1 : L'Institut national de la recherche agronomique (2006-12-23-2025-05-22)
Sous-section 1 : La monte publique et privée et la traçabilité du matériel de reproduction (2025-05-22-2999-01-01)
Sous-section 2 : L'établissement public Les Haras nationaux (2006-12-23-2010-02-01)
Sous-section 2 : L'Institut français du cheval et de l'équitation (2010-02-01-2015-07-04)
Sous-section 2 : Organismes relatifs aux équidés (2015-07-04-2025-05-22)
Sous-section 2 : L'insémination animale (2025-05-22-2999-01-01)
Sous-section 4 : Les organismes de sélection (2006-12-23-2025-05-22)
Sous-section 3 : Les instituts techniques nationaux (2006-12-23-2025-05-22)
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