Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 5 jours) — mardi 17 mars 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
  - Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles
    - Chapitre IV : Enseignement supérieur
      - Section 2 : Enseignement supérieur agricole

Sous-section 4 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale

Paragraphe 1 : Dispositions générales. (1979-12-01-1992-07-12)

Paragraphe 2 : Dispositions particulières aux élèves étrangers. (1979-12-01-1992-07-01)