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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du travail applicable à Mayotte

Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- LIVRE II : Réglementation du travail
  - TITRE III : Hygiène, sécurité et conditions de travail
    - CHAPITRE V : Mesures particulières de protection et de salubrité applicables aux établissements dont les salariés exécutent des travaux de bâtiment, des travaux publics et tous autres travaux concernant les immeubles
      - Section 5 : Echafaudages, plates-formes, passerelles et escaliers

Sous-section 1 : Echafaudages

I. - Dispositions générales. (2004-09-02-2018-11-07)

II. - Dispositions communes aux échafaudages fixes en bois ou en métal. (2004-09-02-2018-11-07)

III. - Dispositions particulières aux échafaudages fixes en bois. (2004-09-02-2018-11-07)

IV. - Dispositions particulières aux échafaudages fixes en métal. (2004-09-02-2018-11-07)

V. - Echafaudages montés sur roues. (2004-09-02-2018-11-07)

VI. - Echafaudages volants. (2004-09-02-2018-11-07)

VII. - Dispositions diverses. (2004-09-02-2018-11-07)