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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 2 : Retraite
Code du travail
Partie législative
Première partie : Les relations individuelles de travail
Livre II : Le contrat de travail
Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
Chapitre VII : Autres cas de rupture
Section 2 : Retraite
Sous-section 1 : Dispositions générales. (2008-05-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Mise à la retraite. (2008-05-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Départ volontaire à la retraite. (2008-05-01-2999-01-01)
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