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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Section 2 : Dérogations
Code du travail
Partie législative
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre III : Repos et jours fériés
Chapitre II : Repos hebdomadaire
Section 2 : Dérogations
Sous-section 1 : Dérogations au repos hebdomadaire (2008-05-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Dérogations au repos dominical (2008-05-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Dispositions d'application. (2008-05-01-2999-01-01)
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