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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 6 : Protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales ou médico-légales
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Première partie : Protection générale de la santé
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés aux milieux et sécurité sanitaire environnementale
Chapitre III : Rayonnements ionisants
Section 6 : Protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales ou médico-légales
Sous-section 1 : Champ d'application. (2003-05-27-2006-06-10)
Sous-section 2 : Application du principe de justification des expositions aux rayonnements ionisants. (2003-05-27-2006-06-10)
Sous-section 3 : Application du principe d'optimisation lors d'exposition aux rayonnements ionisants. (2003-05-27-2006-06-10)
Sous-section 4 : Dispositions diverses. (2003-05-27-2006-06-10)
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