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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Centres spécialisés de soins aux toxicomanes
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
Livre IV : Lutte contre la toxicomanie
Titre Ier : Organisation de la prise en charge sanitaire des toxicomanes
Chapitre Ier : Dispositions générales
Section 1 : Centres spécialisés de soins aux toxicomanes
Sous-section 1 : Conditions d'organisation et de fonctionnement. (2003-05-27-2007-05-15)
Sous-section 2 : Délivrance des médicaments. (2003-05-27-2007-05-15)
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