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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Services de dialyse à domicile
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Cinquième partie : Produits de santé
Livre Ier : Produits pharmaceutiques
Titre II : Médicaments à usage humain
Chapitre VI
Section 3 : Autres pharmacies à usage intérieur
Sous-section 2 : Services de dialyse à domicile
Paragraphe 1 : Installation et fonctionnement. (2004-08-08-2007-10-05)
Paragraphe 2 : Autorisation de création ou de transfert. (2004-08-08-2007-10-05)
Paragraphe 3 : Pharmaciens assurant la gérance. (2004-08-08-2007-10-05)
Paragraphe 4 : Autres pharmaciens. (2004-08-08-2007-10-05)
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