Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 5 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code de la santé publique

Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
  - Livre Ier : Etablissements de santé
    - Titre II : Equipement sanitaire
      - Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement
        Section 1 : Activités de soins

Sous-section 8 : Chirurgie cardiaque

Paragraphe 1 : Conditions générales (2006-01-27-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Conditions particulières aux structures dédiées à la chirurgie cardiaque pédiatrique (2006-01-27-2999-01-01)