Sous-section 11 : Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie. (2007-03-21-2023-06-01)
Sous-section 11 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie. (2023-06-01-2999-01-01)
Sous-section 12 : Conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de traitement des grands brûlés (2007-08-22-2999-01-01)
Sous-section 13 : Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques (2007-08-23-2999-01-01)
Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. (2008-04-21-2023-06-01)
Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation (2023-06-01-2999-01-01)
Sous-Section 15 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou identification d'une personne par empreintes génétiques à des fins médicales. (2008-04-07-2999-01-01)
Sous-section 16 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie (2009-04-17-2023-06-01)
Sous-section 16 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie (2023-06-01-2999-01-01)