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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre II : Départements d'outre-mer, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Code du travail
Partie réglementaire
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer
Titre II : Départements d'outre-mer, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre Ier : Dispositions générales (2008-05-01-2014-09-19)
Chapitre II : Apprentissage (2008-05-01-2020-02-21)
Chapitre II : Dispositions spécifiques à l'apprentissage (2020-02-21-2999-01-01)
Chapitre III : Formation professionnelle continue (2008-05-01-2020-02-21)
Chapitre III : Formation professionnelle (2020-02-21-2999-01-01)
Chapitre IV : Validation des acquis de l'expérience (2008-05-01-2020-02-21)
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