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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 2 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
  - Livre II : L'apprentissage
    - Titre III : Dispositions spécifiques applicables aux centres de formation d'apprentis
      - Chapitre III : Création d'unités de formation par apprentissage

Section 3 : Organisation

Sous-section 1 : Direction (2008-05-01-2019-11-09)

Sous-section 2 : Conseil de perfectionnement (2008-05-01-2019-11-09)

Sous-section 3 : Comité de liaison (2008-05-01-2019-11-09)

Sous-section 4 : Règlement intérieur (2008-05-01-2019-11-09)