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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
  - Livre II : L'apprentissage
    - Titre II : Contrat d'apprentissage
      - Chapitre II : Contrat de travail et conditions de travail

Section 5 : Aménagements en faveur des personnes handicapées

Sous-section 1 : Champ d'application (2008-05-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Durée du contrat (2008-05-01-2016-12-15)

Sous-section 2 : Durée du contrat et temps de travail (2016-12-15-2999-01-01)

Sous-section 3 : Aménagements de la formation (2008-05-01-2999-01-01)

Sous-section 4 : Primes aux employeurs (2008-05-01-2019-01-01)