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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 1 : Suspension et report du repos hebdomadaire
Code du travail
Partie réglementaire
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre III : Repos et jours fériés
Chapitre II : Repos hebdomadaire
Section 1 : Dérogations
Sous-section 1 : Suspension et report du repos hebdomadaire
Paragraphe 1 : Industries traitant des matières périssables ou ayant à répondre à un surcroît extraordinaire de travail (2008-05-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Travaux dans les ports, débarcadères et stations (2008-05-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Activités saisonnières (2008-05-01-2999-01-01)
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