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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la défense

Partie réglementaire
- PARTIE 4 : LE PERSONNEL MILITAIRE
  - LIVRE Ier : STATUT GÉNÉRAL DES MILITAIRES
    - TITRE III : DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES AUX DÉROULEMENTS DES CARRIÈRES

Chapitre VI : Avancement

Article R4136-1 consolidé du samedi 26 avril 2008 au samedi 23 septembre 2023

Section 1 : Dispositions générales (2023-09-23-2999-01-01)

Section 2 : Avancement à titre exceptionnel (2023-09-23-2999-01-01)