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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre II : Equipements sportifs
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Chapitre II : Equipements sportifs
Section 1 : Dispositions communes (2008-04-30-2999-01-01)
Section 2 : Installations fixes (2008-04-30-2022-12-15)
Section 2 : Enceintes sportives permanentes et provisoires (2022-12-15-2999-01-01)
Section 3 : La Commission nationale de sécurité des enceintes sportives (2008-04-30-2999-01-01)
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