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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Chapitre Ier : Sports de nature (2008-04-30-2999-01-01)
Chapitre II : Equipements sportifs (2008-04-30-2999-01-01)
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