Tricoteuses
Recherche
Changer de langue
Toggle theme
Prochaine réunion des Tricoteuses
—
mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 213 : Prévention de la pollution
Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac
Partie 1 : Généralités (1988-02-28-2023-03-29)
Partie 2 : Classement en catégories des substances liquides nocives (1988-02-28-2023-03-29)
Partie 3 : Visites et délivrance des certificats (1988-02-28-2023-03-29)
Partie 4 : Conception, construction, installations et équipement (1988-02-28-2023-03-29)
Partie 5 : Rejets en exploitation de résidus de substances liquides nocives (1988-02-28-2023-03-29)
Partie 6 : Mesures de contrôle par l'Etat du port (1988-02-28-2023-03-29)
Partie 7 : Prévention de la pollution due à un événement mettant en cause des substances liquides nocives (1988-02-28-2023-03-29)
Partie 8 : Installations de réception (1988-02-28-2023-03-29)
Partie 9 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention (2015-12-31-2023-03-29)
Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (2017-01-07-2023-03-29)
Appendices (1988-02-28-2023-03-29)
fr
en