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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 213 : Prévention de la pollution
    - Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures

Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers

Partie A : Construction (1988-02-28-2023-03-29)

Partie B : Matériel (1988-02-28-2023-03-29)

Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation (1988-02-28-2023-03-29)