Tricoteuses
Recherche
Changer de langue
Toggle theme
Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
—
mardi 17 février 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation
Chapitre 212-1 : Dispositions générales (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 212-2 : Conditions techniques pour la veille à la passerelle (1988-02-28-2999-01-01)
fr
en