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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du sport

Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
  - TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
    - Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
      - Section 1 : Etablissements publics de formation

Sous-section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

Paragraphe 1 : Missions (2007-07-25-2009-11-28)

Paragraphe 1 : Objet et missions (2009-11-28-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Fonctionnement (2007-07-25-2009-11-28)

Paragraphe 2 : Organisation et fonctionnement (2009-11-28-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Régime comptable et financier (2007-07-25-2009-11-28)

Paragraphe 3 : Régime financier et comptable (2009-11-28-2999-01-01)