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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres.

Chapitre 226-2 : Construction, étanchéité à l’eau, stabilité

Titre 1er : Conditions de délivrance du certificat de franc-bord (2002-12-29-2999-01-01)

Titre 2 : Cloisonnement (2002-12-29-2999-01-01)

Titre 3 : Protection de l'équipage (2002-12-29-2999-01-01)

Titre 4 : Dispositions diverses (2002-12-29-2999-01-01)