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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre IV : Modalités particulières d'exploitation dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières
Code minier (nouveau)
PARTIE LÉGISLATIVE
LIVRE III : RÉGIME LÉGAL DES CARRIÈRES
TITRE III : L'EXPLOITATION DES CARRIÈRES
Chapitre IV : Modalités particulières d'exploitation dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières
Section 1 : Dispositions générales (2011-03-01-2999-01-01)
Section 2 : Schéma d'exploitation coordonnée (2011-03-01-2999-01-01)
Section 3 : Dispositions d'application (2011-03-01-2999-01-01)
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