DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES

Première section : Dispositions générales (2011-06-23-2999-01-01)

Deuxième section : Combustibles liquides et autres liquides inflammables (2011-06-23-2999-01-01)

Troisième section : Machines principales et auxiliaires (2011-06-23-2999-01-01)

Quatrième section : Installations assurant certains services du navire (2011-06-23-2999-01-01)

Cinquième section : Epreuves, essais et visites (2011-06-23-2999-01-01)