Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
DEUXIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES
Batteries électriques
1. Les batteries assurant l'alimentation électrique générale hors machine sont positionnées au-dessus du pont de chargement du navire.
2. Un bilan électrique en situation d'exploitation normale doit être établi.