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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre II : Conservation et restauration
Code du patrimoine
Partie réglementaire
LIVRE IV : MUSÉES
TITRE V : COLLECTIONS DES MUSÉES DE FRANCE
Chapitre II : Conservation et restauration
Section 1 : Dispositions générales (2011-05-27-2999-01-01)
Section 2 : Instances scientifiques compétentes en matière de restauration (2011-05-27-2999-01-01)
Section 3 : Qualifications requises en matière de restauration (2011-05-27-2999-01-01)
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