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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre VII : Dispositions particulières relatives à l'écolabel des produits de la pêche maritime
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VI : Production et marchés
Titre IV : La valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer
Chapitre VII : Dispositions particulières relatives à l'écolabel des produits de la pêche maritime
Section 1 : Principes généraux (2012-01-29-2999-01-01)
Section 2 : Les modalités d'élaboration du référentiel et du plan de contrôle cadre (2012-01-29-2999-01-01)
Section 3 : Modalités de certification et de contrôle (2012-01-29-2999-01-01)
Section 4 : Publication d'informations (2012-01-29-2999-01-01)
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