Section 3 : Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique

Article A322-71 consolidé en vigueur depuis le dimanche 1 avril 2012

Article A322-88 consolidé du mercredi 30 avril 2008 au dimanche 27 juillet 2008

Article A322-89 consolidé du mercredi 30 avril 2008 au dimanche 27 juillet 2008

Article A322-90 consolidé du mercredi 30 avril 2008 au dimanche 27 juillet 2008

Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air. (2008-07-27-2010-07-02)

Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air. (2010-07-02-2012-04-01)

Sous-section 1 : Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air (2012-04-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome aux mélanges autres que l'air. (2008-07-27-2012-04-01)

Sous-section 2 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air (2012-04-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air (2012-04-01-2999-01-01)

Sous-section 4 : Dispositions diverses (2012-04-01-2999-01-01)

Paragraphe 1 Limite d'utilisation des mélanges (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 2 Confection et analyse des mélanges (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 3 Usage des recycleurs (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 4 Procédures de décompression (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 5 Espace et conditions d'évolution (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 6 Directeur de plongée (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 7 Guide de palanquée (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 8 Equipement des plongeurs (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 9 Matériel d'assistance et de secours (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 10 Dispositions générales (2008-04-30-2008-07-27)