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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 6 : Information des investisseurs
Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers
REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF)
LIVRE IV : Produits d'épargne collective
TITRE Ier : Organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Chapitre Ier : Organismes de placement collectif en valeurs mobilières conformes à la directive 2009/65/ CE du 13 juillet 2009
Section 6 : Information des investisseurs
Article 411-104-1 consolidé
en vigueur
depuis le vendredi 21 octobre 2011
La société de gestion est seule responsable du contenu des documents transmis à l'AMF aux fins de mise en ligne sur son site internet.
Sous-section 1 : Langue des documents d'information (2011-10-21-2999-01-01)
Sous-section 2 : Document d'information clé pour l'investisseur (2011-10-21-2999-01-01)
Sous-section 3 : Prospectus (2011-10-21-2999-01-01)
Sous-section 4 : Rapports annuels et semestriels (2011-10-21-2999-01-01)
Sous-section 5 : Valeur liquidative (2011-10-21-2999-01-01)
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